MENTIONS LÉGALES DU SITE

Sylvie Yoga-Equitation




Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Sylvie Yoga-Equitation les présentes mentions légales.


Le site Sylvie Yoga-Equitation est accessible à l'adresse suivante : www.sylvie-yoga-equitation.com (ci-après "le Site"). L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l'utilisation et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.


ARTICLE 1 - INFORMATIONS LÉGALES



En vertu de l'Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.



A. Editeur du site

Le site Sylvie Yoga-Equitation est édité par :

Sylvie CARBONNIER

domicilié à l'adresse suivante : Route de la Fontaine, lieu dit Lamarza.

Téléphone : 0676966074

Adresse e-mail : https://www.sylvie-yoga-equitation.com/contact/

ci-après " l'Éditeur "



B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est :

Sylvie CARBONNIER

Adresse e-mail de contact : https://www.sylvie-yoga-equitation.com/contact/

ci-après " le Directeur de publication "



C. Hébergeur du site

Le site Sylvie Yoga-Equitation est hébergé par :

LearnyBox

dont le siège est situé à l'adresse suivante : 233 rue du Bosquet 30320 POULX

Téléphone : 0890109202

Adresse e-mail : [email protected].

ci-après " l'Hébergeur "


D. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Sylvie Yoga-Equitation.

ci-après les " Utilisateurs "


ARTICLE 2 - ACCESSIBILITÉ



Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d'impossibilité d'accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l'accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.


ARTICLE 3 - LOI APPLICABLE ET JURIDICTION



Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.


ARTICLE 4 - CONTACT



Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : https://www.sylvie-yoga-equitation.com/support/, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.



Le site Sylvie Yoga-Equitation vous souhaite une excellente navigation !